Les délibérations

Vous trouverez ci-dessous les dernières délibérations du SMTUS
Liste complète : Délibérations

Délibération N°0112023

Transport des lycéens participation de la CAMVS

En date du : 13/04/2023

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Délibération N°0102023

Convention Région financement gratuité scolaire lycéens sept 2022 à juillet 2023

En date du : 13/04/2023

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Délibération N°0092023

Protocole d'accord transactionnel PEM de Maubeuge

En date du : 13/04/2023

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La liste des marchés

Vous trouverez ci-dessous la dernière liste des marchés du SMTUS
Liste complète : Liste des marchés

Marchés 2023

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Marchés 2022

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Marchés 2021

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