Les délibérations

Vous trouverez ci-dessous les dernières délibérations du SMTUS
Liste complète : Délibérations

Délibération N°0332022

Avenant n°9 prolongation en 2023 du contrat d'obligation de service public avec la SPLTISA

En date du : 13/12/2022

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Délibération N°0322022

Convention entre le SMTUS et la Région financement transport scolaire de sept à déc 2022

En date du : 13/12/2022

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Délibération N°0312022

Avenant n°3 à la convention de gestion partagée du parking silo Aulnoye-Aymeries

En date du : 13/12/2022

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La liste des marchés

Vous trouverez ci-dessous la dernière liste des marchés du SMTUS
Liste complète : Liste des marchés

Marchés 2021

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Marchés 2020

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Marchés 2019

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